Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASA PIERI
PAUL SAPIN, S.A.

Numéro de dépôt :
4307164
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
CASA PIERI de PAUL SAPIN

Présentation de la marque CASA PIERI

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASA PIERI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL SAPIN domicilié(e) La Verchère - 71570 - la Chapelle-de-Guinchay - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 747 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme. Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CASA PIERI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA PIERI arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

PAUL SAPIN a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DES LANCIERS , 1WINE , BRILLO DEL DIA , PAUL DU SAUZY , SOL CASAL BY PAUL SAPIN , PETIT 25 , MUDDY BOOTS , Louis MONTELLIER , CASA PINERO , TI PENSO


PAUL SAPIN, S.A. - La Verchère - 71570 - la Chapelle-de-Guinchay - France - SIREN 407747641


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme. Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 19 février 2018 - Changement de forme juridique n°717045 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Vins, vins mousseux.